I/ SERGENT MAJOR
MAJOR S.A.S.
49/51 rue Emile Zola
93189 MONTREUIL Cedex
RCS 333 857 761
MAJOR S.A.S.
49/51 rue Emile Zola
93189 MONTREUIL Cedex
RCS 333 857 761
II/ GARANTIES ET RESPONSABILITES
SERGENT-MAJOR a fait le nécessaire pour s’assurer de la fiabilité des informations figurant sur son site.
SERGENT-MAJOR ne saurait être tenu responsable des informations contenues dans des sites qui pourraient être liés au sien par des liens hypertextes ou tout autre moyen.
SERGENT-MAJOR rappelle aux parents l’importance de leur surveillance et de leur vigilance pour toute visite du site www.sergent-major.com par leurs enfants.
SERGENT-MAJOR a pris les précautions d’usage pour sécuriser l’accès à son site internet.
Des cookies sont susceptibles de s’installer sur l’ordinateur de l’usager. Ils ont pour but de faciliter et personnaliser l’utilisation du site Internet de SERGENT-MAJOR.
Toutefois, SERGENT-MAJOR ne peut garantir l’absence totale d’erreurs matérielles, de déficiences techniques, de dysfonctionnements ou autres.
III/ PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles transmises dans la rubrique « Recrutement + sont exclusivement destinées au Service des Ressources Humaines de SERGENT-MAJOR.
En cas d’inscription à la Newsletter SERGENT-MAJOR, l’adresse mail fournie servira exclusivement à l’envoi de mailing. La possibilité est offerte de se désabonner à tout moment, en cochant la case « Je ne souhaite plus recevoir la newsletter + présente à la fin de chaque newsletter.
La base de données constituée par SERGENT-MAJOR pourra faire l’objet de location ou de vente à des partenaires, en cas d’accord express et renouvelé des personnes concernées.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, il existe un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles communiquées au préalable.
Il suffit d’en faire la demande auprès du service (informatique, marketing, juridique)
49/51 rue Emile Zola 93189 MONTREUIL Cedex.
IV/ PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site Internet www.sergent-major.com est une œuvre protégée par les dispositions des Livres I et III du Code de la Propriété Intellectuelle.
L’ensemble des textes, photos, vidéos, logos et sons y figurant sont la propriété exclusive de SERGENT-MAJOR.
Toute copie, reproduction ou modifications effectuées sans autorisation sont interdites et peuvent donner lieu à des poursuites à l’égard des contrevenants.
V/ CASTING
Le travail des enfants mannequins est strictement réglementé par la loi du 12 juillet 1990 (lien hypertexte) et les articles L 763.1 (lien hypertexte) et suivants du Code du Travail. SERGENT-MAJOR conseille fortement aux parents souhaitant que leur enfant soit modèle, de se reporter à ces textes de loi.
SERGENT-MAJOR s’engage à communiquer uniquement les coordonnées d’agences de mannequins licenciées bénéficiant d’un agrément délivré par la Commission Départementale visée dans l’article L211.7 (lien hypertexte) du Code du Travail.
VI/ LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE
Le site SERGENT-MAJOR est soumis au droit français.
Tout litige ou difficulté s’y rapportant relèvera de la compétence exclusive des juridictions de BOBIGNY.
SERGENT-MAJOR a fait le nécessaire pour s’assurer de la fiabilité des informations figurant sur son site.
SERGENT-MAJOR ne saurait être tenu responsable des informations contenues dans des sites qui pourraient être liés au sien par des liens hypertextes ou tout autre moyen.
SERGENT-MAJOR rappelle aux parents l’importance de leur surveillance et de leur vigilance pour toute visite du site www.sergent-major.com par leurs enfants.
SERGENT-MAJOR a pris les précautions d’usage pour sécuriser l’accès à son site internet.
Des cookies sont susceptibles de s’installer sur l’ordinateur de l’usager. Ils ont pour but de faciliter et personnaliser l’utilisation du site Internet de SERGENT-MAJOR.
Toutefois, SERGENT-MAJOR ne peut garantir l’absence totale d’erreurs matérielles, de déficiences techniques, de dysfonctionnements ou autres.
III/ PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles transmises dans la rubrique « Recrutement + sont exclusivement destinées au Service des Ressources Humaines de SERGENT-MAJOR.
En cas d’inscription à la Newsletter SERGENT-MAJOR, l’adresse mail fournie servira exclusivement à l’envoi de mailing. La possibilité est offerte de se désabonner à tout moment, en cochant la case « Je ne souhaite plus recevoir la newsletter + présente à la fin de chaque newsletter.
La base de données constituée par SERGENT-MAJOR pourra faire l’objet de location ou de vente à des partenaires, en cas d’accord express et renouvelé des personnes concernées.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, il existe un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles communiquées au préalable.
Il suffit d’en faire la demande auprès du service (informatique, marketing, juridique)
49/51 rue Emile Zola 93189 MONTREUIL Cedex.
IV/ PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site Internet www.sergent-major.com est une œuvre protégée par les dispositions des Livres I et III du Code de la Propriété Intellectuelle.
L’ensemble des textes, photos, vidéos, logos et sons y figurant sont la propriété exclusive de SERGENT-MAJOR.
Toute copie, reproduction ou modifications effectuées sans autorisation sont interdites et peuvent donner lieu à des poursuites à l’égard des contrevenants.
V/ CASTING
Le travail des enfants mannequins est strictement réglementé par la loi du 12 juillet 1990 (lien hypertexte) et les articles L 763.1 (lien hypertexte) et suivants du Code du Travail. SERGENT-MAJOR conseille fortement aux parents souhaitant que leur enfant soit modèle, de se reporter à ces textes de loi.
SERGENT-MAJOR s’engage à communiquer uniquement les coordonnées d’agences de mannequins licenciées bénéficiant d’un agrément délivré par la Commission Départementale visée dans l’article L211.7 (lien hypertexte) du Code du Travail.
VI/ LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE
Le site SERGENT-MAJOR est soumis au droit français.
Tout litige ou difficulté s’y rapportant relèvera de la compétence exclusive des juridictions de BOBIGNY.
